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des conseils municipaux

ORDRE DU JOUR :

I – DÉLIBÉRATIONS

1)Élection des délégués pour les élections sénatoriales
2) Élection des membres de la Commission DSP
3) Participation des familles aux séjours été de l’ALSH
4) Fixation des règles pour les inscriptions scolaires dérogatoires
5) Actualisation de l’affectation des résultats 2025
6) Décision modificative n°1 – BP 2026
7) Liste préparatoire pour membres du CCID
8) Subvention UFOLEP
9) Accueils stagiaires BAFA au Pôle Enfance

II – INFORMATIONS – QUESTIONS DIVERSES

ORDRE DU JOUR :

1) Actualisation désignation délégués au SDEEG
2) Modalités d’élection des membres de la Commission DSP
3) Représentant à la Commission locale d’évaluation des charges transférées
4) Désignation du référent déontologue
5) Actualisation du tarif de la TLPE 2027
6) Tarifications des spectacles municipaux à entrées payantes
7) Fixation de la tarification des amendes administratives pour dépôts sauvage

II – INFORMATIONS – QUESTIONS DIVERSES

ORDRE DU JOUR :

I – DÉLIBÉRATIONS

1) Affectation du résultat 2025
2) Fixation des taux des impôts directs locaux 2026
3) Adoption du budget principal 2026
4) Ouverture d’un poste administratif pour accroissement temporaire d’activité
5) Désignation de délégués au Syndicat du Marais de Montferrand
6) Actualisation des membres de la Commission d’Appel d’Offre
7) Fixation des tarifs Famille pour le séjour d’été du Point Jeunes

II – INFORMATIONS – QUESTIONS DIVERSES

ORDRE DU JOUR :

I – DÉLIBÉRATIONS

1) Fixation du nombre de membres au CCAS
2) Élections des membres du Conseil Municipal au CCAS
3) Désignation délégué Maison de la Justice et du droit
4) Désignation du délégué à la Sécurité Routière
5) Désignation délégué Mission Locale Hauts de Garonne
6) Désignation du correspondant Défense
7) Désignation du correspondant EDÉA
8) Désignation du correspondant CNAS
9) Désignation du délégué Hauts de Garonne et Développement

II – INFORMATIONS – QUESTIONS DIVERSES

Chapitrage de l’ordre du jour :
0:00 Introduction
2:10 1- Election du maire
19:39 2- Choix du nombre d’adjoints
21:08 3- Elections des adjoints au maire
33:03 4- Fixation du montant des indemnités
35:30 5- Lecture de la Charte
39:28 6- Délégation du CM au maire
41:40 7- Désignation des membres de la CAO
43:37 8- Désignation du délégué auprès du SDEEG
46:25 9- Questions diverses